Mentions légales

1. Éditeur du site et du service

Le site accessible à l'adresse https://yemello.io et le service applicatif Yemello sont édités par :

• Forme sociale : À COMPLÉTER — identité juridique : quelle est la forme sociale de la société éditrice (SAS, SARL, micro-entreprise, association) ?
• Dénomination sociale : À COMPLÉTER — identité juridique : quelle est la dénomination sociale exacte telle qu'inscrite au registre (et non le nom commercial) ?
• Nom commercial : À COMPLÉTER — identité juridique : quel nom commercial exploite-t-on, s'il diffère de la dénomination sociale ?
• Capital social : À COMPLÉTER — identité juridique : quel est le montant du capital social en euros ?
• Siège social : À COMPLÉTER — identité juridique : quelle est l'adresse complète du siège social (rue, code postal, ville, pays) ?
• SIREN : À COMPLÉTER — identité juridique : quel est le numéro SIREN à 9 chiffres ?
• SIRET du siège : À COMPLÉTER — identité juridique : quel est le numéro SIRET du siège à 14 chiffres ?
• Immatriculation : À COMPLÉTER — identité juridique : quelle est la mention RCS complète, ville d'immatriculation comprise ?
• Numéro de TVA intracommunautaire : À COMPLÉTER — identité juridique : quel est le numéro de TVA intracommunautaire, ou faut-il porter la mention « non assujetti / franchise en base de TVA » ?
• Code APE / NAF : À COMPLÉTER — identité juridique : quel est le code APE/NAF de l'activité ?

2. Contact

• Adresse électronique : À COMPLÉTER — identité juridique : confirme-t-on contact@yemello.io comme adresse de contact de l'éditeur, et l'alias correspondant a-t-il été créé et testé ?
• Téléphone / formulaire : À COMPLÉTER — identité juridique : publie-t-on un numéro de téléphone (lequel), ou retient-on un formulaire de contact fonctionnel comme moyen de communication directe au sens de la LCEN ?

3. Directeur de la publication

• Directeur de la publication : À COMPLÉTER — identité juridique : quels sont les nom, prénom et qualité du directeur de la publication (en principe le représentant légal) ?
• Contact du directeur de la publication : À COMPLÉTER — identité juridique : quelle adresse électronique publie-t-on pour le directeur de la publication ?
• Représentant légal : À COMPLÉTER — identité juridique : quels sont les nom et prénom du ou des représentants légaux, s'ils diffèrent du directeur de la publication ?

4. Hébergement

Le service est hébergé par les prestataires suivants :

• Hébergement applicatif — Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — téléphone : +1 (559) 288-7060 — https://vercel.com.
• Hébergement de la base de données — Neon Inc., 209 Orange St, Wilmington, DE 19801, États-Unis — base de données PostgreSQL déployée dans la région : À COMPLÉTER — identité juridique : quelle est la région exacte de la base Neon de production (par exemple aws-eu-central-1), telle que relevée dans la console Neon au go-live ?

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le service — architecture logicielle, code source, interfaces, textes, identité visuelle, logotypes et bases de données — est la propriété exclusive de l'éditeur ou fait l'objet d'une licence à son bénéfice, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

• Marque : À COMPLÉTER — identité juridique : la marque « Yemello » est-elle déposée (le cas échéant : numéro de dépôt INPI et classes), ou faut-il ne rien affirmer sur ce point ?
• Crédits et licences de tiers : À COMPLÉTER — identité juridique : quels éléments visuels, jeux d'icônes ou polices sous licence doivent être crédités (ou faut-il indiquer « aucun ») ?

Les marques, logos et contenus des plateformes tierces (Meta, Instagram, Facebook, Google, YouTube, TikTok Bientôt disponible) demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Yemello n'est ni affilié à ces plateformes, ni approuvé ni sponsorisé par elles.

6. Signalement de contenu

Toute demande relative à un contenu diffusé par l'intermédiaire du service peut être adressée à l'adresse de contact mentionnée à l'article 2.